Fonds PR150 - Fonds Gilles Bernier, député fédéral

• Supports multiples

4,67 m.l. de documents textuels. - 17 documents iconographiques.

Le fonds Gilles Bernier a été versé à la Société du patrimoine des Beaucerons par M. Gilles Bernier le 19 mai 1998. Le fonds est conservé au centre d’archives régional de la Société du patrimoine des Beaucerons.

Ce fonds d’archives témoigne de l’activité sociale et politique de M. Gilles Bernier, en tant que député fédéral conservateur de Beauce à la Chambre des communes de 1984 à 1992, puis comme député indépendant de Beauce, de 1993 à 1997. Il contient de la correspondance et de la documentation qu’il a échangées avec différents individus, organismes ou instances politiques de niveau municipal, régional, provincial et fédéral. Des documents du Comité permanent des Langues officielles qu’il a présidé pendant 4 ans, des demandes d’appui, des demandes de subvention, des pétitions, des rapports d’étude, des extraits de procès-verbaux d’organismes et d’entreprises, des notes diverses.

Boîtes 1-1 et 1-2 :
Documents textuels, 1984-1997
– Dossiers classés par municipalités : originaux et copies, 1984-1987
Correspondance, des municipalités de : Beauceville, Frampton, La Guadeloupe, Notre-Dame-des-Pins, Saints-Anges, Sainte-Aurélie, Saint-Benjamin, Saint-Benoît-Labre, Saint-Côme-Linière, Saint-Elzéar, Saint-Éphrem-de-Beauce, Saint-Georges, Saint-Joseph-de-Beauce, Saint-Honoré-de-Shenley, Saint-Isidore, Saint-Frédéric, Sainte-Marie et Vallée-Jonction.

– Dossiers portant sur les sujets suivants, 1987-1997 :
Extraits des Débats de la Chambre des Communes, Langues officielles, Pensions américaines, Centre Support à la PME, Revue de presse sur le libre-échange, Liste des subventions accordées en Beauce de 1984 à 1997, Documents imprimés, 1984-1997
– Bulletin parlementaire du député de Beauce, Gilles Bernier, série complète, 53 numéros, 1984-1997
– Coupures de presse.

Boîtes 2-1 et 2-2 :
Documents textuels, 1983-1989
– Dossiers :
Correspondance, Revues de presse, Coupures de presse, Pétitions, anciens combattants, Défense nationale, Conditionnement physique et Sport amateur, Conseil des Arts, Douanes et accises, Consommation et Corporations, Aide aux entreprises, Caucus conservateur de Beauce, Caucus conservateur du Québec, Bois d’œuvre, Colloque dépérissement des érablières, Corporation de la seigneurie Taschereau, Emploi Beauce Jeunesse, Emploi et Immigration, Finances-Personnes âgées, Environnement, Aéroports, Libre-échange, La Patate, Politique laitière, CRTC, Limite des circonscriptions électorales : mémoires, cartes

Documents imprimés, 1983-1989
– Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales Québec 1983
– Coupures de presse.

Boîtes 3-1 et 3-2 :
Documents textuels, 1988-1992
– Dossiers :
Correspondance, Secrétariat d’État, Sainte-Marie, Colloque MRC Nouvelle-Beauce, Revenu Canada Impôts, Programme de Développement de l’emploi, Bouvillon Canada, Souliers La Vallée, Taxe fédérale de vente, Institutions financières et Assurances, Demandes de subvention, Subventions accordées, Communiqués du député, Réforme fiscale, Santé et Bien-être social Canada, Sommet socio-économique 1990, Transport, Chassé inc., UPA, Aide à la jeunesse, programmes DÉFI, A.C.D.I., Condition féminine, Immigration, Agriculture, Justice, Pluies acides, Programme Nouveaux Horizons, Coupures de presse.

Documents imprimés, 1988-1992
– Coupures de presse.

Boîtes 4-1 et 4-2 :
Documents textuels, 1989-1996
– Dossiers :
Correspondance, VIA Rail, Communiqués du député indépendant de Beauce, Revues de presse du député Gilles Bernier, Demandes de subvention, Médailles 125e anniversaire du Canada, Secrétariat d’État, Revenu Canada Impôts, Programme Nouveaux Horizons, Demandes de subvention, Subventions accordées, Programmes de formation, Prix Lescarbot, Centres d’emploi en Beauce, Rapports financiers d’industries, Contrebande du tabac et de l’alcool, Lac Meech et notes du député, Environnement Canada, Développement et Ressources humaines Canada et programmes de création d’emploi, Plainte à la Défense Nationale, Mémorandum, Notes d’allocution, Campagne électorale 1993, Contribuables 1996
-Parlementary Government/Le Gouvernement parlementaire, vol. 9, no 1, automne 1989, 26 p.
– Coupures de presse

– Photographies coul., 1992, 5 pièces
– Cartes postales coul. [ca 1992], 12 pièces

Boîtes 5-1, 5-2 et 5-3 :
Documents textuels, 1987-1995
– Dossiers :
Correspondance, Société Clé, Terres et Forêts, Développement mont Radar, Tourisme-Association Touristique du Pays de l’Érable, Travaux publics Canada, UPA, Référendum 1995, Forum urbain, Info-Beauce Bulletin mensuel du député Gilles Bernier, Agriculture, L’Irak, Commerce extérieur, Sondage Libre-Échange, communiqué, programme DÉFI 1991, Avortement, Nouveaux Horizons 1991, Abattoirs Coquelicot inc., Fête du Canada 1991, Subventions accordées 1991, Agriculture, Institut pour le Commerce international, Postes, R.P.M., Revenu Canada Impôt, Programmes de formation et de création d’emplois, Bois d’œuvre, Terres et Forêts
– Certificats
– Projets de loi
– Coupures de presse

Boîtes 6-1, 6-2 et 6-3 :
Documents textuels, 1987-1997
– Dossiers :
Correspondance, révisions des limites des circonscriptions électorales fédérales, Agriculture, A.C.D.I., Affaires municipales, anciens combattants, Banque Sirop d’érable, Visite de la Consule générale des États-Unis, Approvisionnements et services, Commerce extérieur, Centre culture -Bibliothèque Saint-Georges, Communications-Culturel, communiqué, Conseil des Arts, Consommation et Corporations Canada, CRTC — Câblodistributeurs de la Beauce, Défense Nationale, programme DÉFI 1993, Douanes et accises, Emploi et Immigration, Environnement, Finances, Immigration, Justice, Postes, Revenu Canada Impôt, Santé et Bien-être social Canada, Sciences et Technologies, Secrétariat d’État, Subventions accordées
– Projets de loi
– Le ministre des Finances l’honorable Paul Martin, C.P., député Budget en bref, Ottawa, le 18 février 1997, 28 p.
– Coupures de presse

Boîtes 7-1 et 7-2 :
Documents textuels, 1988-1997
– Dossiers : Correspondance, Référendum, Finances, Postes, Revenu Canada Impôt, Programme Nouveaux Horizons, Justice, Immigration, Emploi et Immigration, Immigration et Citoyenneté, Douanes et Accises, Programmes DÉFI, Défense nationale, Emploi d’été étudiant, Finances, Environnement, Santé Canada, Sciences et Technologies, Subventions accordées, Budget 95, Transports, Chronique journaux, Sauvegarde du CEC, Institutions financières, Site Carey-Projet Magnola, Patrimoine Canada, Postes, Programme d’Action communautaire pour les Enfants, Québec-Téléphone, ITR (Roy) Acoustique, Subventions accordées, Santé, Travaux publics Canada, Affaires étrangères, Affaires municipales, Programmes Travaux d’Infrastructures Canada-Québec, Aéroport Saint-Frédéric (Grondair), Aide aux entreprises, Commerce extérieur, Douanes et Accises, Communiqués, Centre International de l’Érable, Félicitations-Remerciements, Gare ferroviaire, Demandes de drapeaux, Passeport Travail de Beauce inc., Condition féminine, Conseil des Arts.
– Coupures de presse
– Dépliants publicitaires industriels