Demande de reproduction

Pour obtenir une reproduction haute résolution d'un document, une demande doit être faite à l'institution de conservation qui en est responsable. Pour ce faire, prenez en note la cote du document qui se trouve dans la section Zone du titre et de la mention de responsabilité :

Contactez l'institution de conservation responsable du document et transmettez lui votre demande en prenant soin de mentionner la cote du ou des documents souhaités.

Pour consulter la liste des institutions et obtenir leurs coordonnées, cliquez ici.

Veuillez prendre note que des frais de reproduction pourraient s'appliquer.

Utilisation des documents

L'utilisation des documents doit se faire en conformité avec les lois en vigueur, tout particulièrement la Loi sur le droit d'auteur. Toute utilisation en dehors de celles permises par les exceptions à la Loi sur le droit d'auteur doivent faire l'objet d'une entente avec l'institution de conservation ainsi que le ou les titulaires des droits d'auteur du document.

La signature d'une entente d'utilisation avec l'institution de conservation pourrait donc être nécessaire et des frais d'utilisation pourraient s'appliquer.