Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Fonds Joseph-Alphonse Grondin notaire
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
CA SPB PR194
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
[19-] - 2003 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
0,09 m.l. de documents textuels.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Historique de la conservation
Ce fonds a été versé le 19 février 2003 par M. Gilles Grondin. Le fonds est conservé au centre d’archives régional de la Société du patrimoine des Beaucerons.
Portée et contenu
Ce fonds contient le Livre des clients de Joseph-Alphonse Grondin, notaire d’East Broughton
Zone des notes
État de conservation
Classement
Langue des documents
- français canadien
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et décrit en français.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
La consultation est libre sur place. La reproduction et la publication doivent se faire selon les lois en vigueur. L’utilisation, la reproduction et la publication de photographies de personnes vivantes nécessitent l’autorisation préalable de celles-ci.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Éléments associés
Accroissements
Aucun autre versement n’est attendu
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Règles ou conventions
Dates de production, de révision et de suppression
Langue de la description
- français