Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Dénomination générale des documents
- Document iconographique
- Document textuel
- Document iconographique
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la collection
Niveau de description
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
24 octobre 1862 - 1912 (Création)
- Création
- Barreau de la Beauce
Zone de description matérielle
Description matérielle
0,6 m. l. de documents textuels. - 1 document iconographique.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Historique de la conservation
Ce fonds a été donné en un seul versement en 1976 par Pierre Lessard, alors avocat conservateur de la bibliothèque du Barreau de la Beauce. Le fonds est conservé au centre d’archives régional de la Société du patrimoine des Beaucerons.
Portée et contenu
Ce fonds contient un document manuscrit sur le droit romain. Ce document est intitulé « Notes précises sur le droit romain (Coutumier), la Coutume de Paris et les lois du Canada », Sainte-Croix. Le fonds contient également un document photographique « Le Banc et le Barreau du District de Québec » en 1912.
Zone des notes
État de conservation
Classement
Langue des documents
- français canadien
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et décrits en français.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
La consultation est libre sur place et doit se faire en conformité avec les règlements en vigueur à la SPB.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
La reproduction des documents doit se faire en conformité avec les lois en vigueur et doit faire l’objet d’une entente préalable avec la SPB.
Instruments de recherche
Éléments associés
Accroissements
Aucun autre versement n’est attendu.
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Règles ou conventions
Cette description a été réalisée selon la norme des Règles de description des documents d’archives du Bureau canadien des archivistes (Révision de 2008)
Dates de production, de révision et de suppression
Révisée le 20 février 2023
Langue de la description
- français canadien