Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Acte notarié pour des arpents de terre
Dénomination générale des documents
- Document textuel
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de l’unité archivistique
Niveau de description
Pièce
Cote
CA SPB PR199-SC-SS01-D05-P01
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
6 juillet 1835 (Creation)
Zone de description matérielle
Description matérielle
1 carte : 33,2 x 21 cm
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Historique de la conservation
Portée et contenu
Acte notarié pour deux arpents de terre dans la seigneurie d’Aubert Gallion
Zone des notes
État de conservation
Pliures
Classement
Langue des documents
- français canadien
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Certains documents sont disponibles en format numérique.
Restrictions d'accès
La consultation est libre sur place et doit se faire en conformité avec les règlements en vigueur à la SPB.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
La reproduction des documents doit se faire en conformité avec les lois en vigueur et doit faire l’objet d’une entente préalable avec la SPB.
Instruments de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
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